22 décembre 2012
séance du décembre 5 décembre 2012
Le Conseil municipal s'est réuni le 5 décembre 2012 à 20 h 30 en mairie de Haute-Amance. Le compte-rendu de la séance précédente a été approuvé à l'unanimité. Les statuts de la Communauté de Communes "Vannier-Amance" ont été discutés et adoptés à l'unanimité,...