Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de Haute-Amance se tiendra le jeudi 13 juin 2013, à 20 h 30 en mairie de Haute-Amance, à Hortes. L'ordre du jour sera le suivant :

- approbation du compte-rendu de la séance précédente,

- location de chasse aux bois à Hortes :

          - choix du mode d'adjudication,

          - validation du cahier des charges et du règlement de l'adjudication et adoption de ces documents,

          - définition des clauses particulières du lot : lotissement, durée, travaux mis à la charge du locataire, caution et adoption de ce document,

          - désignation du bureau d'adjudication,

          - autorisation de signature du bail après adjudication,

- renouvellement des membres de l'AFR de Troischamps,

- demande d'achat de devant de porte,

- église de Hortes (état des lieux),

- questions diverses.

Les séances du Conseil municipal sont publiques. Vous êtes donc les bienvenus pour y assister en auditeurs libres.