22 décembre 2013
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2013
Le Conseil municipal de Haute-Amance s'est réuni le mardi 17 décembre 2013, à 20 h 30, en mairie de Haute-Amance, à Hortes. Tous les conseillers encore en exercice étaient présents, à l'exception de M. Michel Marchiset, excusé, et de MM. Thierry Joly...