séance du Conseil municipal du 24 janvier 2013

Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 24 janvier 2013 en mairie de Haute-Amance.

Le compte-rendu de la séance précédente (5 décembre 2012) a été approuvé à l'unanimité des membres présents.

La société de chasse "La Saint-Hubert" de Hortes a dénoncé le bail qu'elle avait pour la location des bois de Hortes. En conséquence, le Conseil municipal était amené à se prononcer sur le mode de dévolution de la location de chasse dans les bois de Hortes. Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, a choisi de ne pas procéder à une attribution à l'amiable mais de retenir le même mode de dévolution que celui utilisé la dernière fois pour les bois de Rosoy-sur-Amance, à savoir une adjudication, afin que tous les villages de la Commune soient traités de la même manière. Une commission a été nommée afin d'établir le cahier des clauses du futur bail et de préparer l'adjudication.

La demande d'achat d'une parcelle du lotissement des Corvées à Rosoy-sur-Amance, formulée par M. Jérôme Poinsel, a été votée à l'unanimité des membres présents. Il ne restera donc plus qu'une parcelle libre lorsque cette cession de terrain aura été réalisée.

Une modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Marne (SDEHM) a été votée à l'unanimité des membres présents.

Une classe de découverte à la Liez sera proposée aux élèves de la classe de CM de l'école de Hortes avant la fin de l'année scolaire. Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, a accepté de prendre en charge 605.96 € pour boucler le financement du séjour, ainsi que le transport en car aller-retour. En plus de la participation des familles, ce projet sera subventionné par le Conseil général et le Conseil régional.