Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se déroulera le mecredi 6 mars 2013, à 20 h 30 en mairie de Haute-Amance, à Hortes. L'ordre du jour sera le suivant :

- approbation du compte-rendu de la séance précédente,

- CCAS (Centre Communal d'Action Sociale),

- rythmes scolaires,

- bail de chasse des bois de Hortes :

           - choix du mode d'adjudication,

          - validation du cahier des charges et du règlement de l'adjudication puis adoption de ces documents,

          - définition des clauses particulières du lot (lotissement, durée, travaux mis à la charge du locataire, caution, puis adoption de ce document)

          - désignation du bureau d'adjudication,

          - autorisation de signature du bail après adjudication,

- questions diverses.

Les séances sont publiques. Les gens qui le souhaitent peuvent y assister en auditeurs libres.