séance du Conseil municipal du mercredi 6 mars 2013

Le Conseil municipal de Haute-Amance s'est réuni le mercredi 6 mars 2013, à 20 h 30 en mairie de Haute-Amance à Hortes.

Etaient présents : Pierre Rousselot, Pierre Girardot, Thierry Massotte, Christian Dupalut, Dominique Poinsel, Jean-Marie Guichard, Claudette Berthier, Michel Marchiset, Jean-Philippe Bianchi, Thierry Joly, François Demont. Claude Leseur a également assisté à la séance.

Etaient excusés : Laurent Douvernelle et Virginie Grellet qui avait donné pouvoir à Christian Dupalut.

Etait absent : Christian Lieutet

Le compte-rendu de la séance du 24 janvier 2013 a été adopté à l'unanimité, après l'ajout du renouvellement de la demande de subvention auprès de l'attaché parlementaire du Député pour la réfection de la toiture de l'église de Troischamps.

Deux membres du Secours catholique de Chalindrey, accompagnés par le Docteur Piketty, sont venus nous parler de la nécessité de réactiver le CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) sur la Commune de Haute-Amance, en expliquant que le Secours catholique de Chalindrey était assez souvent sollicité pour intervenir auprès de personnes de la Commune. Il a été rappelé, au cours de la discussion, par le Maire que la Commune verse une somme importante au Département au titre de l'action sociale mise en oeuvre par ce-dernier et que, à chaque fois qu'une situation d'urgence a été connue , la Commune a toujours fait ce qu'elle pouvait pour trouver une solution. Au terme des échanges, il a été décidé, à l'unanimité, que, à condition que les assistantes sociales adressent les dossiers à la Commune, ce qui n'est plus le cas depuis plusieurs années, le CCAS de Haute-Amance se réunirait à nouveau, étudierait ces situations et émettrait un avis qui serait ensuite soumis au Conseil municipal. Celui-ci décidera alors s'il y a lieu de mettre en place une aide ou non.

Le Conseil municipal, à l'unanimité, a décidé de solliciter auprès des autorités compétentes le report en septembre 2014 de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires : passage à 4 jours 1/2, mise en place d'activités périscolaires ... Les élus ont suivi les recommandations de la Commision scolaire et périscolaire de la Communauté de Communes Vannier-Ammance qui souhaitait ce report pour toutes les Communes de son territoire. Ce report permettra d'avoir le temps de réfléchir pour préparer au mieux cette nouvelle organisation, dans l'intérêt des enfants, en concertation avec les équipes enseigantes, les Conseils d'écoles (où les parents sont représentés), les Communes, les associations périéducatives ....

Les membres du Conseil municipal ont approuvé à l'unanimité, après avis des membres de la Commision "chasse" réunie préalablement et après lecture, les documents relatifs à l'attribution du bail de chasse dans les bois de Hortes.

M. Rutter a sollicité la location des terrains communaux du Val de Presles. A l'unanimité, le Conseil municipal décide d'autoriser le Maire à conclure un bail de 9 ans avec M. Rutter. Le montant du loyer sera fixé par un prix à l'hectare couvrant les frais occasionnés par ces terrains à la Commune.

Le Conseil, à l'unanimité, a autorisé le Maire à encaisser un chèque d'une valeur de 31.31 €, remboursement de la part de Véolia d'un trop perçu.

Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, la suppression d'un poste d'agent de 2è classe et la création un poste d'agent de 1ère classe, suite à la promotion d'un de nos agents communaux, Jean-Louis Girardot. Félicitations à Jean-Louis.

La Poste a communiqué à la Commune des statistiques sur la fréquentation du bureau de poste de Hortes. Celle-ci est de 13 h 15 par mois, soit 3 h 15 par semaine pour 10 h 30 d'ouverture hebdomadaire.