Prochaine séance du Conseil Municipal de Haute-Amance

La prochaine séance du Conseil Municipal de Haute-Amance se tiendra le lundi 21 octobre 2013, à 20 h 30, en mairie de Haute-Amance, à Hortes. L'ordre du jour est le suivant :

- approbation du compte-rendu de la séance précédente,

- modification des statuts du SMTPL (Syndicat Mixte de Transports du Pays de Langres),

- modification des statuts de la CCVA (Communauté de Communes Vannier-Amance),

- convention ATESAT (Assistance Technique fournie par l'Etat aux collectivités pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire),

- convention de mise à disposition de la cantine (entre la Commune et la CCVA),

- convention de mise à disposition des locaux scolaires (entre la Commune et la CCVA),

- convention de mise à disposition du personnel (entre la Commune et la CCVA),

- suppression du poste d'ATSEM (Agent Terrotorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) (poste transféré à la CCVA à compter du 1er janvier 2014),

- questions diverses.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Vous pouvez donc y assister en tant qu'auditeurs.